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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils
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effiEnergy Efficiency in energy
Marque expirée - Marque en non vigueur

effiEnergy Efficiency in energy
Alain Ponelle Conseils, SARL
Wach Jeanine

Numéro de dépôt :
3701198
Date de dépôt :
27/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2019
effiEnergy Efficiency in energy de Alain Ponelle Conseils

Présentation de la marque effiEnergy Efficiency in energy

Déposée le 27 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils et Wach Jeanine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « effiEnergy Efficiency in energy »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Alain Ponelle Conseils domicilié(e) Tour Sébastopol 3 quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Wach Jeanine domicilié(e) 26 rue des Epices - 67140 - GERTWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Ponelle Conseils domicilié(e) Tour Sébastopol 3 quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque effiEnergy Efficiency in energy est expirée depuis le 27 décembre 2019.

Alain Ponelle Conseils a également déposé les autres marques suivantes : Effi-Adapt , Effi-Process , IEMAPS INSTITUT EUROPEEN POUR LE MANAGEMENT ET LA PREVENTION DU STRESS , Effi-Garantie , Effi-Save


Alain Ponelle Conseils, SARL - Tour Sébastopol 3 quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 4

Wach Jeanine - 26 rue des Epices - 67140 - GERTWILLER - France


Alain Ponelle Conseils - Tour Sébastopol 3 quai Kléber - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 25 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599873 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Inscription le 17 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665121 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage mical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.